Publication
Publié le 25 octobre 2024
La lettre de la direction des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Publication
Publié le 25 octobre 2024
La lettre de la direction des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Publication
Publié le 12 janvier 2024
En septembre 2023, les élèves entrant en première année de CAP en deux ans ont passé une évaluation standardisée sur support numérique. Au total, près de 50 000 élèves ont ainsi été évalués dans plus de 1 600 établissements du secteur public et du secteur privé sous contrat.
Publication
Publié le 13 novembre 2023
En septembre 2023, les élèves entrant en quatrième ont passé une évaluation standardisée sur support numérique. Au total, près de 800 000 élèves ont ainsi été évalués dans plus de 7 000 établissements du secteur public et du secteur privé sous contrat. Il s’agit de la première édition de ce dispositif.
Rapport
Publié le 03 octobre 2016
Le rapport conjoint IGEN -IGAENR au terme d’une investigation de terrain, s’est attaché à faire la part au sein des freins recensés en matière de continuité école - collège, entre ceux qui apparaissent comme de véritables obstacles auxquels il convient de trouver des solutions et ceux qui ne résistent pas à une analyse objective.
Publication
Publié le 27 juin 2022
Lettre de la direction des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Publication
Publié le 25 avril 2022
La Lettre de la direction des affaires juridiques du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
Rapport
Publié le 15 janvier 2021
Ce rapport analyse les usages pédagogiques du numérique au service de la continuité pédagogique en situation de crise sanitaire dans l’ensemble du cursus scolaire durant la période de mars à juin 2020.
Publication
Publié le 22 septembre 2017
Alors que la plupart des élèves de dix ans entrent en CM2, moins d’un élève en situation de handicap sur quatre parvient à ce niveau à cet âge. Quatre ans auparavant, à six ans, six sur dix entraient pourtant en CP. Entrant moins souvent à l’école maternelle dès trois ans, et moins souvent « à l’heure » au début de l’école élémentaire, une moitié de ces enfants va progressivement passer dans une classe ou un établissement spécialisé, les enfants de milieux défavorisés davantage que ceux d’origine sociale plus élevée.
Rapport
Publié le 01 mai 2012
Rapport - Frédéric Reiss, député du Bas-Rhin, maire de Niederbronn-les-Bains - Rapport à monsieur le Premier ministre - septembre 2010.
Publication
Publié le 04 février 2016
À la rentrée 2011, 210 400 jeunes handicapés sont scolarisés en milieu ordinaire, c’est-à-dire dans une école, un collège ou un lycée et bénéficient d’un plan personnalisé de scolarisation (PPS). Depuis l’entrée en vigueur de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, ce sont 55 000 élèves supplémentaires qui sont ainsi scolarisés, soit une augmentation annuelle moyenne de 6,3 %, alors que sur la même période les effectifs d’élèves sont stables.