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Découvrez les dispositions prévues par l'article 1er bis C du projet de loi pour une École de la confiance. Ce projet de loi, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 19 février 2019, a été modifié puis adopté par le Sénat le 21 mai. Il sera définitivement adopté avant la fin de la session parlementaire.

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Découvrez les dispositions prévues par l'article 7 du projet de loi pour une École de la confiance. Ce projet de loi, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 19 février 2019, a été modifié puis adopté par le Sénat le 21 mai. Il sera définitivement adopté avant la fin de la session parlementaire.

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Découvrez les dispositions prévues par l'article 9 du projet de loi pour une École de la confiance. Ce projet de loi, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 19 février 2019, a été modifié puis adopté par le Sénat le 21 mai. Il sera définitivement adopté avant la fin de la session parlementaire.

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Découvrez les dispositions prévues par l'article 6 du projet de loi pour une École de la confiance. Ce projet de loi, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 19 février 2019, a été modifié puis adopté par le Sénat le 21 mai. Il sera définitivement adopté avant la fin de la session parlementaire.

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L'esprit de défense et de sécurité n'est pas spontané. Il n'est pas non plus réservé aux militaires. Il repose sur la formation d'un esprit civique et citoyen qui doit être abordée dès l'école par une éducation à la citoyenneté. Le ministère de l'Éducation nationale et le ministère de la Défense se sont associés pour que les enseignants puissent traiter ces questions de défense.
 

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Découvrez les dispositions prévues par les articles 10, 11 et 12 du projet de loi pour une École de la confiance. Ce projet de loi, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 19 février 2019, a été modifié puis adopté par le Sénat le 21 mai. Il sera définitivement adopté avant la fin de la session parlementaire.

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Découvrez les dispositions prévues par l'article 6 quater du projet de loi pour une École de la confiance. Ce projet de loi, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 19 février 2019, a été modifié puis adopté par le Sénat le 21 mai. Il sera définitivement adopté avant la fin de la session parlementaire.

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Découvrez les dispositions prévues par l'article 1 du projet de loi pour une École de la confiance. Ce projet de loi, adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 19 février 2019, a été modifié puis adopté par le Sénat le 21 mai. Il sera définitivement adopté avant la fin de la session parlementaire.