[ARCHIVE] Point de situation : Paiement des encadrants du Service National Universel

En cette première année d’organisation d’au moins un séjour de cohésion du Service National Universel dans chaque département du territoire national, l’Agence de Service et de Paiement fait face à des contraintes techniques dans la mise en œuvre du paiement des personnels encadrants du SNU. Ces contraintes liées au logiciel de gestion, mais aussi au rejet de certains dossiers incomplets ont entrainé des retards dans le versement des salaires des encadrants.

Afin de pallier temporairement cette situation, les dossiers des encadrants ont donné lieu dès la mi-août au versement d’un acompte, dès lors qu’ils étaient complets.

Sur 2 754 dossiers d’encadrants recrutés par voie contractuelle, au 8 septembre 2021, plus de 2 000 dossiers ont donné lieu à un versement complet du salaire ou d'un acompte en attendant leur régularisation totale. Dès la mi-septembre, une majorité de dossiers seront complètement soldés. 

Nous mettons quotidiennement tout en œuvre, en lien avec les services académiques, pour un règlement de l’ensemble des salaires d’ici la fin du mois de septembre. Cela implique un traitement sur mesure de chaque dossier par les services, en fonction du sujet bloquant pour chacun d'eux.

La situation est suivie de près par les services depuis le début de l’été ainsi que par Sarah El Haïry, secrétaire d’Etat chargée de la Jeunesse et de l’Engagement, qui a reçu cette semaine le président de l’Agence de Service et de Paiement afin de s’assurer personnellement que les paiements seraient réalisés au plus vite. La ministre a également demandé qu’un courrier soit adressé à chacun des encadrants afin d’expliquer les problèmes rencontrés et d’indiquer le délai avant solde de toutes les situations. 

Les retards pris dans le règlement de ces salaires sont à considérer dans le contexte de mise en œuvre de 2021 et ne pourront plus se reproduire en 2022 grâce notamment à l’ordonnance présentée en conseil des ministres ce mercredi 8 septembre et qui permettra le recours à des modalités contractuelles plus adaptées au SNU. 

Mise à jour : mai 2022