Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Cadre de référence des compétences numériques
    Évaluation des compétences numériques acquises par les élèves des écoles, des collèges et des lycées publics et privés sous contrat
    arrêté du 30-8-2019 - J.O. du 1-9-2019 (NOR MENE1915150A)
  • Établissements scolaires publics
    Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep à la rentrée scolaire 2018 : modification
    arrêté du 1-9-2019 (NOR MENE1900335A)
  • Établissements scolaires publics
    Liste des établissements scolaires publics inscrits dans le programme Rep+ à la rentrée scolaire 2018 : modification
    arrêté du 1-9-2019 (NOR MENE1900336A)
  • Sections internationales chinoises
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature chinoises - sessions 2021 et 2022
    note de service n° 2019-135 du 3-10-2019 (NOR MENE1927095N)
  • Échanges scolaires
    Programme de mobilité franco-suédois Éducation européenne – Une année en France : appel à candidature 2019-2020
    note de service n° 2019-132 du 2-10-2019 (NOR MENC1924828N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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