Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Circulaire de rentrée 2019 - École inclusive
    Pour une École inclusive
    circulaire n° 2019-088 du 5-6-2019 (NOR MENE1915816C)
  • Seconde professionnelle
    Définition des familles de métiers mentionnées dans le Code de l'éducation
    arrêté du 19-4-2019 - J.O. du 19-5-2019 (NOR MENE1911939A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Création et modalités de délivrance de la spécialité Électricien : modification
    arrêté du 19-4-2019 - J.O. du 19-5-2019 (NOR MENE1911947A)
  • Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire
    Critères d'éligibilité et procédure de mise en œuvre par les services du fonds d'aide aux groupements d'employeurs associatifs et aux pôles territoriaux de coopération associatifs
    instruction n° 2019-082 du 15-5-2019 (NOR MENV1914865J)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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