Personnels

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Organisations syndicales
    Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel et le nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles à la commission centrale d'action sociale
    arrêté du 27-12-2018 (NOR MENA1900003A)
  • Organisations syndicales
    Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrales des ministères chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 14-1-2019 (NOR MENA1900008A)
  • Personnels de direction
    Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2019
    note de service n° 2019-003 du 14-1-2019 (NOR MENH1832873N)
  • Concours
    Concours externes supplémentaires de personnels enseignants du premier degré de l'enseignement public au titre des académies de Créteil et de Versailles - session 2019
    note de service n° 2019-007 du 23-1-2019 (NOR MENH1835769N)
  • Partenariat
    Accord-cadre entre le ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse, le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation et la mutuelle générale de l'éducation nationale
    accord-cadre du 23-11-2018 (NOR MENH1900002X)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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