Le Bulletin officiel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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Les textes officiels de référence concernant l'éducation
Bulletin officiel de l'éducation nationale
Journal officiel
Code de l'éducation
Journal officiel de l'Union européenne

A lA UNE 7000

B.O. n° 3 du 16 janvier 2020

Enseignements primaire et secondaire

  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Mise en œuvre du certificat d'aptitude professionnelle en 1, 2 ou 3 ans
    circulaire n° 2020-002 du 15-1-2020 (NOR MENE1937738C)
  • Formation
    Échanges et actions de formation à l'étranger pour les enseignants - année 2020-2021
    note de service n° 2019-196 du 14-1-2020 (NOR MENC1926934N)
  • Voie professionnelle
    Dispositif des Centres d'excellence de formation technique à l'étranger
    note de service n° 2019-198 du 14-1-2020 (NOR MENC1926913N)

Personnels

  • Séjours professionnels à l'étranger
    Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2020-2021
    note de service n° 2019-197 du 14-1-2020 (NOR MENC1926930N)
  • Intégration
    Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
    décret du 24-12-2019 - J.O. du 26-12-2019 (NOR MENI1934333D)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au Conseil supérieur des programmes
    arrêté du 15-1-2020 (NOR MENB2000019A)
  • Nomination
    Nomination, détachement et classement de la conseillère de recteur, cheffe du service académique d'information et d'orientation de l'académie de Reims
    arrêté du 19-12-2019 (NOR MENH2000003A)
  • Nomination
    Secrétaire générale de la région académique Grand Est
    arrêté du 26-12-2019 (NOR MENH2000007A)
  • Nomination
    Secrétaire général de la région académique Nouvelle-Aquitaine
    arrêté du 27-12-2019 (NOR MENH2000008A)
  • Nomination
    Secrétaire générale de l'académie d'Orléans-Tours
    arrêté du 27-12-2019 (NOR MENH2000009A)
  • Nomination
    Médiateurs académiques
    arrêté du 23-12-2019 (NOR MENB1900494A)
  • Nominations
    Directeurs académiques des services de l'éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale
    décret du 24-12-2019 - J.O. du 26-12-2019 (NOR MENH1933205D)
  • Nominations
    Directeurs académiques adjoints des services de l'éducation nationale
    décret du 24-12-2019 - J.O. du 26-12-2019 (NOR MENH1934541D)
  • Nomination et détachement
    Délégué régional académique à l'information et à l'orientation de la région académique Bourgogne-Franche-Comté
    arrêté du 19-12-2019 (NOR MENH2000004A)
  • Nomination et détachement
    Délégué de région académique à la formation professionnelle initiale et continue de la région académique Occitanie
    arrêté du 27-12-2019 (NOR MENH2000011A)
  • Nomination et détachement
    Déléguée de région académique à la formation professionnelle initiale et continue de la région académique Grand Est
    arrêté du 26-12-2019 (NOR MENH2000014A)
  • Nomination et détachement
    Délégué de région académique à l'information et à l'orientation de la région académique Occitanie
    arrêté du 27-12-2019 (NOR MENH2000016A)
  • Nomination et détachement
    Déléguée de région académique à l'information et à l'orientation de la région académique Grand Est
    arrêté du 26-12-2019 (NOR MENH2000017A)
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ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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