Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Classe terminale de la série littéraire
    Programme de l'enseignement spécifique de littérature pour l'année scolaire 2019-2020
    arrêté du 5-6-2019 - J.O. du 18-7-2019 (NOR MENE1916459A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Compagnie « Peu importe »
    arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR MENE1916965A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Génération numérique
    arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR MENE1916966A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Mouvement français pour le planning familial – MFPF
    arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR MENE1916968A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Sida Info Service - SIS
    arrêté du 19-6-2019 - J.O. du 3-7-2019 (NOR MENE1916971A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Fermetures et créations de CIO dans l'académie de Besançon
    arrêté du 20-6-2019 - J.O. du 7-7-2019 (NOR MENE1918013A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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