Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Femmes et mathématiques
    arrêté du 4-3-2019 - J.O. du 6-4-2019 (NOR MENE1906653A)
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    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association française pour les enfants précoces – Afep
    arrêté du 4-3-2019 - J.O. du 6-4-2019 (NOR MENE1906654A)
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    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les petits débrouillards
    arrêté du 4-3-2019 - J.O. du 6-4-2019 (NOR MENE1906655A)
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    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association UCPA sport loisirs
    arrêté du 4-3-2019 - J.O. du 6-4-2019 (NOR MENE1906656A)
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    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Les petits citoyens
    arrêté du 5-3-2019 - J.O. du 6-4-2019 (NOR MENE1906753A)
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    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association UCPA sport vacances
    arrêté du 5-3-2019 - J.O. du 6-4-2019 (NOR MENE1906754A)
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    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association France acouphènes
    arrêté du 27-3-2019 - J.O. du 6-4-2019 (NOR MENE1909277A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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