Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Cimade service œcuménique d'entraide
    arrêté du 23-11-2018 - J.O. du 9-1-2019 (NOR MENE1832107A)
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    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association SOS Méditerranée
    arrêté du 23-11-2018 - J.O. du 9-1-2019 (NOR MENE1832108A)
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    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ensemble contre la peine de mort - ECPM
    arrêté du 23-11-2018 - J.O. du 9-1-2019 (NOR MENE1832110A)
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    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Femmes et sciences
    arrêté du 23-11-2018 - J.O. du 9-1-2019 (NOR MENE1832111A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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