Personnels

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Commission consultative paritaire
    Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires exerçant leurs fonctions dans les services centraux des ministères de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : modification
    arrêté du 20-9-2018 - J.O. du 7-10-2018 (NOR MENA1824919A)
  • Promotion corps-grade
    Modalités et dates de dépôt des candidatures à la classe exceptionnelle de certains personnels enseignants exerçant dans les établissements d'enseignement privés sous contrat - année 2018
    arrêté du 4-10-2018 (NOR MENF1800295A)
  • Promotion corps-grade
    Accès à la hors-classe et à l'échelon spécial du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2019
    note de service n° 2018-120 du 28-9-2018 (NOR MENH1825229N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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