Organisation générale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Administration centrale des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
    Organisation : modification
    décret n° 2018-496 du 19-6-2018 - J.O. du 21-6-2018 (NOR MENA1810702D)
  • Administration centrale des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
    Organisation : modification
    arrêté du 19-6-2018 - J.O. du 21-6-2018 (NOR MENA1811829A)
  • Création du service à compétence nationale
    Parcoursup
    arrêté du 19-6-2018 - J.O. du 21-6-2018 (NOR ESRA1811841A)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire de l'environnement
    liste du 18-5-2018 - J.O. du 18-5-2018 (NOR CTNR1812220K)
  • Commission d'enrichissement de la langue française
    Vocabulaire des énergies renouvelables
    liste du 26-5-2018 - J.O. du 26-5-2018 (NOR CTNR1813099K)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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