Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Enseignements élémentaire et secondaire
    Dispositions relatives au redoublement
    décret n° 2018-119 du 20-2-2018 - J.O. du 21-2-2018 (NOR MENE1800673D)
  • Organisation du lycée
    Rôles du conseil de classe et du chef d'établissement en matière d'orientation et autres dispositions
    décret n° 2018-120 du 20-2-2018 - J.O. du 21-2-2018 (NOR MENE1800731D)
  • Baccalauréat professionnel
    Régions académiques dans lesquelles est conduite l'expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs : modification
    arrêté du 5-1-2018 - J.O. du 2-2-2018 (NOR ESRS1733465A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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