Mouvement du personnel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Conseils, commissions, comités
    Nomination au Conseil supérieur des programmes
    arrêté du 23-11-2017 (NOR MENB1700560A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination de représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
    arrêté du 6-11-2017 (NOR MENH1700557A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants du personnel et de l'administration à la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaire affectés dans les services centraux du MENESR : modification
    arrêté du 9-11-2017 (NOR MENA1700558A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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