Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Écoles maternelles et élémentaires publiques
    Agrément des intervenants extérieurs aux activités physiques et sportives
    décret n° 2017-766 du 4-5-2017 - J.O. du 6-5-2017 (NOR MENE1710475D)
  • Écoles maternelles et élémentaires publiques
    Encadrement des activités physiques et sportives
    circulaire interministérielle n° 2017-116 du 6-10-2017 (NOR MENE1717944C)
  • Premier et second degrés
    Enseignement de la natation
    circulaire n° 2017-127 du 22-8-2017 (NOR MENE1720002C)
  • Baccalauréat général, série S
    Évaluation des compétences expérimentales des épreuves de physique-chimie et sciences de la vie et de la Terre en Nouvelle-Calédonie et dans certains établissements à l'étranger des pays de la Zone Sud - session 2017
    note de service n° 2017-155 du 9-10-2017 (NOR MENE1727536N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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