Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Éducation physique et sportive
    Évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
    circulaire n° 2017-058 du 4-4-2017 (NOR MENE1709045C)
  • Obligation scolaire
    Instruction dans la famille
    circulaire n° 2017-056 du 14-4-2017 (NOR MENE1709043C)
  • Activités physiques de pleine nature
    Exigence de la sécurité dans les activités physiques de pleine nature dans le second degré
    circulaire n° 2017-075 du 19-4-2017 (NOR MENE1711773C)
  • Sections internationales brésiliennes de langue portugaise
    Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature brésiliennes – sessions 2018, 2019 et 2020
    note de service n°2017-067 du 13-4-2017 (NOR MENE1710175N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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