Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Sécurité
    Instruction relative au renforcement des mesures de sécurité et de gestion de crise applicables dans les écoles et les établissements scolaires
    instruction du 12-4-2017 (NOR INTK1711450J)
  • Traitement automatisé de données
    Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au pilotage et à la gestion des élèves de l'enseignement du premier degré : modification
    arrêté du 13-1-2017 - J.O. du 24-3-2017 (NOR MENE1701369A)
  • Centres d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
    arrêté du 8-3-2017 - J.O. du 24-3-2017 (NOR MENE1707634A)
  • Relations école-famille
    Dispositif Ouvrir l'École aux parents pour la réussite des enfants au titre de l'année scolaire 2017
    circulaire n° 2017-060 du 3-4-2017 (NOR MENE1709979C)
  • Bourses de lycée
    Bourses nationales d'études du second degré de lycée - année scolaire 2017-2018
    circulaire n° 2017-061 du 3-4-2017 (NOR MENE1710172C)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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