Traitements et indemnités, avantages sociaux

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Maîtres contractuels ou agréés des établissement d'enseignement privés sous contrat
    Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2017-2018
    arrêté du 10-3-2017 - J.O. du 19-3-2017 (NOR MENF1704249A)
  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition entre les départements du contingent de promotions par la voie du premier concours interne des maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année 2017-2018
    arrêté du 10-3-2017 - J.O. du 19-3-2017 (NOR MENF1704340A)
  • Maîtres contractuels ou agréés des établissement d'enseignement privés sous contrat
    Répartition entre les département du contingent de promotions par liste d'aptitude, pour l'accès à l'échelle de rémunération de professeurs des écoles au titre de l'année 2017-2018
    arrêté du 10-3-2017 - J.O. du 19-3-2017 (NOR MENF1704341A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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