Mouvement du personnel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
    arrêté du 10-11-2016 (NOR MENF1600911A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination au conseil d'administration du Réseau Canopé
    arrêté du 17-11-2016 (NOR MENF1600914A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l'article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
    arrêté du 19-12-2016 (NOR MENI1600910A)
  • Fonctions, missions
    Mission d'inspection générale
    lettre du 19-12-2016 (NOR MENI1600913Y)
  • Nominations
    Médiateurs académiques
    arrêté du 6-12-2016 (NOR MENB1600925A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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