Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Conseil supérieur de l'éducation
    Modalités d'élection des représentants des lycéens
    arrêté du 14-11-2016 - J.O. du 15-11-2016 (NOR MENJ1632567A)
  • Conseil supérieur de l'éducation
    Modalités d'élection des représentants des lycéens : modification
    arrêté du 7-12-2016 - J.O. du 15-11-2016 (NOR MENJ1634909A)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands : modification
    arrêté du 30-11-2016 - J.O. du 10-12-2016 (NOR MENE1635210A)
  • Orientation et examens
    Calendrier 2017 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien
    note de service n° 2016-200 du 20-12-2016 (NOR MENE1635326N)
  • Actions éducatives
    Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2017
    note de service n° 2016-202 du 21-12-2016 (NOR MENE1636063N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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