Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Fédération française des usagers de la bicyclette (FUB)
    arrêté du 15-11-2016 (NOR MENE1600806A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Pl4y International
    arrêté du 15-11-2016 (NOR MENE1600807A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Finances et pédagogie
    arrêté du 15-11-2016 (NOR MENE1600808A)
  • Application du protocole interministériel du 20 mai 2016
    Développer les liens entre la jeunesse, la défense et la sécurité nationale
    circulaire n° 2016-176 du 22-11-2016 (NOR MENE1631955C)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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