Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Bourses de lycée
    Revalorisation du montant des bourses nationales d'études du second degré de lycée - rentrée 2016
    décret n° 2016-1136 du 19-8-2016 - J.O. du 21-8-2016 (NOR MENE1619733D)
  • Bourses de lycée
    Prime allouée aux élèves boursiers reprenant une formation sous statut scolaire après une période d'interruption de leur scolarité
    arrêté du 19-8-2016 - J.O. du 21-8-2016 (NOR MENE1619734A)
  • Diplôme national du brevet
    Épreuve de langue vivante étrangère pour les candidats dits « individuels »
    arrêté du 19-7-2016 - J.O. du 3-8-2016 (NOR MENE1620385A)
  • Certificat de formation générale
    Conditions de délivrance
    arrêté du 19-7-2016 - J.O. du 3-8-2016 (NOR MENE1620386A)
  • Centre d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Nancy-Metz
    arrêté 21-7-2016 - J.O. du 5-8-2016 (NOR MENE1620688A)
  • Centre d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Nice
    arrêté du 21-7-2016 - J.O. du 5-8-2016 (NOR MENE1620689A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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