Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Parcours d'excellence
    Mise en place - rentrée scolaire 2016
    instruction n° 2016-124 du 5-8-2016 (NOR MENE1621839J)
  • Écoles maternelles et élémentaires publiques
    Dérogations à l'organisation de la semaine scolaire
    décret n° 2016-1049 du 1-8-2016 - J.O. du 2-8-2016 (NOR MENE1608762D)
  • Vie scolaire
    Organisation de la journée scolaire au collège
    décret n° 2016-1063 du 3-8-2016 - J.O. du 5-8-206 (NOR MENE1620733D)
  • Sections binationales
    Liste des établissements proposant une section binationale Abibac : modification
    arrêté du 21-6-2016 - J.O. du 13-7-2016 (NOR MENE1617210A)
  • Centre d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Paris
    arrêté du 28-6-2016 - J.O. du 13-7-2016 (NOR MENE1618015A)
  • Baccalauréat technologique
    Autorisation d'expérimentations relatives au choix de l'enseignement spécifique à la spécialité en classe de première de la série STI2D
    arrêté du 11-7-2016 - J.O. du 30-7-2016 (NOR MENE1619621A)
  • Écoles et établissements scolaires publics
    Liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme REP+ depuis la rentrée scolaire 2015 : modification
    arrêté du 1-8-2016 (NOR MENE1600561A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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