Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Baccalauréat professionnel
    Reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du baccalauréat professionnel dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience
    décret n° 2016-771 du 10-6-2016 - J.O. du 12-6-2016 (NOR MENE1611179D)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences par les candidats préparant l'examen du certificat d'aptitude professionnelle dans le cadre de la formation professionnelle continue ou de la validation des acquis de l'expérience
    décret n° 2016-772 du 10-6-2016 - J.O. du 12-6-2016 (NOR MENE1611180D)
  • Classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole
    Contenu du livret scolaire
    arrêté du 23-5-2016 - J.O. du 10-6-2016 (NOR MENE1612735A)
  • Diplôme national du brevet
    Modalités d'attribution pour les candidats des établissements d'enseignement agricole
    arrêté du 23-5-2016 - J.O. du 10-6-2016 (NOR MENE1612736A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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