Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Brevet professionnel
    Création, définition et conditions de délivrance du brevet professionnel professions immobilières : abrogation
    arrêté du 4-5-2016 - J.O. du 7-6-2016 (NOR MENE1612048A)
  • Brevet professionnel
    Définition et conditions de délivrance du brevet professionnel banque : abrogation
    arrêté du 4-5-2016 - J.O. du 7-6-2016 (NOR MENE1612050A)
  • Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse
    Règlement d'examen : modification
    arrêté du 11-5-2016 - J.O. du 7-6-2016 (NOR MENE1611292A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale des directeurs et responsables des services de l'éducation des villes (Andev)
    arrêté du 15-6-2016 (NOR MENE1600398A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale pour les enfants intellectuellement précoces (Anpeip)
    arrêté du 15-6-2016 (NOR MENE1600399A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Autistes sans frontières, coordination nationale
    arrêté du 15-6-2016 (NOR MENE1600400A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Centre contre les manipulations mentales (CCMM)
    arrêté du 15-6-2016 (NOR MENE1600401A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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