Personnels

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Lauréats des concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat
    Modalités d'affectation et d'organisation de l'année de stage
    circulaire n° 2016-086 du 10-6-2016 (NOR MENF1607878C)
  • Formation initiale
    Évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire de l'enseignement privé sous contrat et délivrance d'un contrat ou d'un agrément définitif
    circulaire n° 2016-087 du 10-6-2016 (NOR MENF1612128C)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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