Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Sections binationales
    Liste des établissements proposant une section binationale Esabac : modification
    arrêté du 13-1-2016 - J.O. du 30-1-2016 (NOR MENE1601128A)
  • Sections binationales
    Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac : modification
    arrêté du 13-1-2016 - J.O. du 30-1-2016 (NOR MENE1601161A)
  • Brevet de technicien supérieur
    Définition et conditions de délivrance du BTS analyses de biologie médicale : modification
    arrêté du 18-1-2016 - J.O. du 16-2-2016 (NOR MENS1600633A)
  • Traitement automatisé des données
    Généralisation du traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « livret scolaire du lycée » (LSL)
    arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 23-2-2016 (NOR MENE1526207A)
  • Actions éducatives
    Opération École ouverte pour l'année 2016 - appel à projets
    circulaire n° 2016-014 du 23-2-2016 (NOR MENE1604486C)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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