Personnels

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • CHSCT du MEN
    Modalités d'utilisation du contingent annuel d'autorisations d'absence des membres des CHSCT
    arrêté du 27-11-2015 - J.O. du 22-12-2015 (NOR MENH1529260A)
  • Séjours professionnels à l'étranger
    Programme Jules Verne pour l'année scolaire 2016-2017
    circulaire n° 2015-237 du 6-1-2016 (NOR MENC1531479C)
  • Liste d'aptitude
    Accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l'année 2016
    note de service n° 2015-230 du 6-1-2016 (NOR MENH1525676N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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