Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Secteur ou district scolaire
    Calendrier de dépôt des demandes de dérogation
    décret n° 2015-1668 du 14-12-2015 - J.O. du 16-12-2015 (NOR MENE1527409D)
  • Enseignements adaptés
    Classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté : modification
    arrêté du 1-12-2015 - J.O. du 16-12-2015 (NOR MENE1529385A)
  • Diplôme national du brevet
    Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2016
    note de service n° 2015-225 du 24-12-2015 (NOR MENE1530344N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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