Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Santé des élèves
    Périodicité et contenu des visites médicales et de dépistage obligatoires prévues à l'article L. 541-1 du code de l'éducation
    arrêté du 3-11-2015- J.O. du 6-11-2015 (NOR MENE1517115A)
  • Orientations générales
    Politique éducative sociale et de santé en faveur des élèves
    circulaire n° 2015-117 du 10-11-2015 (NOR MENE1517117C)
  • Éducation physique et sportive
    Circulaire relative à l'unité facultative d'EPS au baccalauréat professionnel
    circulaire n° 2015-180 du 10-11-2015 (NOR MENE1524718C)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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