Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Cycles d'enseignement à l'école primaire et au collège
    Modification
    décret n° 2015-1023 du 19-8-2015 - J.O. du 21-8-2015 (NOR MENE1517683D)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuves de remplacement et conditions de délibération des jurys
    décret n° 2015-1066 du 26-8-2015 - J.O. du 28-8-2015 (NOR MENE1518395D)
  • Organisation des enseignements dans les classes de collège
    Modification
    arrêté du 21-7-2015 - J.O. du 18-8-2015 (NOR MENE1517703A)
  • Enseignement agricole
    Organisation des enseignements dans les classes de quatrième : modification
    arrêté du 23-7-2015 - J.O. du 19-8-2015 (NOR MENE1518130A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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