Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Baccalauréat professionnel
    Spécialité métiers et arts de la pierre : création et modalités de délivrance
    arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR MENE1515122A)
  • Brevet professionnel
    Spécialité métiers de la pierre : création et modalités de délivrance
    arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 16-7-2015 (NOR MENE1515130A)
  • Bourses
    Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2015-2016
    arrêté du 10-7-2015 - J.O. du 30-7-2015 (NOR MENF1513541A)
  • Bourses de lycée
    Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution des bourses de lycée à compter de l'année scolaire 2015-2016
    arrêté du 10-7-2015 - J.O. du 30-7-2015 (NOR MENF1513532A)
  • Programme d'enseignement moral et civique
    Classes de seconde, première et terminale de la série techniques de la musique et de la danse
    arrêté du 16-7-2015 - J.O. du 29-7-2015 (NOR MENE1511654A)
  • Classe de seconde générale et technologique
    Programme d'enseignement d'informatique et création numérique
    arrêté du 17-7-2015 - J.O. du 4-8-2015 (NOR MENE1517386A)
  • Enseignement moral et civique
    Classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole
    arrêté du 23-7-2015 - J.O. du 11-8-2015 (NOR MENE1518133A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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