Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Évaluation
    Attestation scolaire « savoir-nager »
    décret n° 2015-847 du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR MENE1514410D)
  • Évaluation
    Attestation scolaire « savoir-nager »
    arrêté du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR MENE1514345A)
  • Baccalauréat professionnel
    Conditions d'évaluation des épreuves
    décret n° 2015-846 du 9-7-2015 - J.O. du 11-7-2015 (NOR MENE1511690D)
  • Centre d'information et d'orientation
    CIO de l'académie de Créteil
    arrêté du 17-6-2015 - J.O. du 1-7-2015 (NOR MENE1514534A)
  • Sections binationales
    Liste des établissements proposant une section binationale Abibac : modification
    arrêté du 24-6-2015 - J.O. du 9-7-2015 (NOR MENE1515142A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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