Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Baccalauréats général et technologique
    Dispenses d'épreuves pour les candidats déjà titulaires d'un baccalauréat
    décret n° 2015-335 du 25-3-2015 - J.O. du 27-3-2015 (NOR MENE1503488D)
  • Baccalauréats général et technologique
    Dispenses d'épreuves des candidats déjà titulaires d'un baccalauréat général, technologique, de technicien ou de l'enseignement du second degré, dans une autre série
    arrêté du 25-3-2015 - J.O. du 27-3-2015 (NOR MENE1503490A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Spécialité opérateur/opératrice logistique : création et modalités de délivrance
    arrêté du 2-3-2015 - J.O. du 20-3-2015 (NOR MENE1505752A)
  • Sections internationales
    Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification
    arrêté du 3-3-2015 - J.O. du 31-3-2015 (NOR MENE1505927A)
  • Sections binationales
    Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac : modification
    arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 31-3-2015 (NOR MENE1506562A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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