Personnels

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2015-2016
    arrêté du 12-3-2015 - J.O. du 15-3-2015 (NOR MENF1429363A)
  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition entre les départements du contingent de promotions par la voie du premier concours interne à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2015-2016
    arrêté du 12-3-2015 - J.O. du 15-3-2015 (NOR MENF1504033A)
  • Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat
    Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude, pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2015-2016
    arrêté du 12-3-2015 - J.O. du 15-3-2015 (NOR MENF1504038A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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