Information Bulletin officiel

Il n’y a pas de Bulletin officiel les 1er, 8, 15 et 22 août. Rendez-vous le jeudi 29 août 2019 pour la prochaine publication.

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Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Baccalauréat technologique
    Série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration
    décret n° 2015-270 du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503698D)
  • Baccalauréat technologique, série STHR
    Programme des enseignements de la classe de seconde
    arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503256A)
  • Baccalauréat technologique, série STHR
    Organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminale
    arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503699A)
  • Baccalauréat technologique
    Épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995 : modifications
    arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503700A)
  • Enseignements en lycée
    Voies d'orientation : modification
    arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503701A)
  • Baccalauréat professionnel
    Pilote de ligne de production, création et modalités de délivrance : modification
    arrêté du 7-1-2015 - J.O. du 11-3-2015 (NOR MENE1500433A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association des collectifs enfants parents professionnels
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500176A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'Association nationale des membres de l'Ordre national du mérite
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500177A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Enquête
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500178A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à la Fédération artisans du monde
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500179A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Groupe français d'éducation nouvelle
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500180A)
  • Partenariat
    Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public à l'association Ritimo
    arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500181A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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