Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Diplômes
    Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique
    décret n° 2015-193 du 19-2-2015 - J.O. du 21-2-2015 (NOR MENE1500687D)
  • Diplôme
    Brevet d'initiation aéronautique
    arrêté du 19-2-2015 - J.O. du 21-2-2015 (NOR MENE1500688A)
  • Brevet d'initiation aéronautique
    Programme
    arrêté du 19-2-2015 - J.O. du 21-2-2015 (NOR MENE1500689A)
  • Diplôme
    Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique
    arrêté du 19-2-2015 - J.O. du 21-2-2015 (NOR MENE1500690A)
  • Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique
    Programme
    arrêté du 19-2-2015 - J.O. du 21-2-2015 (NOR MENE1500691A)
  • Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique
    Session annuelle des examens 2015
    note de service n° 2015-039 du 3-3-2015 (NOR MENE1505167N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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