Information Bulletin officiel

Il n’y a pas de Bulletin officiel les 1er, 8, 15 et 22 août. Rendez-vous le jeudi 29 août 2019 pour la prochaine publication.

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Mouvement du personnel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'éducation nationale
    arrêté du 22-1-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR MENI1501978A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation : modification
    arrêté du 27-1-2015 (NOR MENJ1500098A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres du CHSCT ministériel de l'éducation nationale
    arrêté du 27-1-2015 (NOR MENH1500102A)
  • Conseils, comités, commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction
    arrêté du 30-1-2015 (NOR MENH1500106A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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