Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Obligation scolaire
    Circulaire interministérielle relative à la prévention de l'absentéisme scolaire
    circulaire n° 2014-159 du 24-12-2014 (NOR MENE1427925C)
  • Écoles maternelles et élémentaires
    Instruction pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux sur l'ensemble du territoire
    circulaire n° 2014-184 du 19-12-2014 (NOR MENE1430176C)
  • Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse
    Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2015
    note de service n° 2014-176 du 16-12-2014 (NOR MENE1427937N)
  • Épreuves de l'enseignement artistique
    Œuvres et thèmes de référence - année scolaire 2015-2016 et session 2016 du baccalauréat
    note de service n° 2014-178 du 16-12-2014 (NOR MENE1428102N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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