Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Obligation scolaire
    Prévention de l'absentéisme
    décret n° 2014-1376 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014 (NOR MENE1416551D)
  • Suivi et accompagnement pédagogique des élèves
    Évaluation des acquis, accompagnement pédagogique des élèves, dispositifs d'aide et redoublement : modification
    décret n° 2014-1377 du 18-11-2014 - J.O. du 20-11-2014 (NOR MENE1418381D)
  • Actions éducatives
    Journée anniversaire de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Églises et de l'État - 9 décembre 2014
    circulaire n° 2014-158 du 25-11-2014 (NOR MENE1427806C)
  • Certifications en allemand, anglais et espagnol
    Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2015
    note de service n° 2014-153 du 17-11-2014 (NOR MENE1425345N)
  • Orientation et examens
    Calendrier 2015 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien
    note de service n° 2014-154 du 24-11-2014 (NOR MENE1426932N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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