Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Enseignement français à l'étranger
    Liste des écoles et des établissements
    arrêté du 20-6-2014 - J.O. du 10-7-2014 (NOR MENE1414778A)
  • CAP - BEP
    Obtention de dispenses d'unités aux examens
    arrêté du 23-6-2014 - J.O. du 4-7-2014 (NOR MENE1414880A)
  • Baccalauréat
    Modèles du diplôme
    arrêté du 1-7-2014 - J.O. du 16-7-2014 (NOR MENE1415718A)
  • Bourses de collège
    Application des articles R. 531-1 à D. 531-12 et D. 531-42 à D. 531-43 du code de l'éducation
    circulaire n° 2014-095 du 21-7-2014 (NOR MENE1417252C)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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