Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Éducation prioritaire
    Refondation de l'éducation prioritaire
    circulaire n° 2014-077 du 4-6-2014 (NOR MENE1412775C)
  • Orientation des élèves
    Liste complémentaire des établissements retenus pour l'expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d'orientation à l'issue de la classe de troisième
    arrêté du 19-5-2014 - J.O. du 24-5-2014 (NOR MENE1410234A)
  • Partenariat
    Convention de partenariat entre le MENESR, le MDFVJS, l'USEP, l'UNSS et la FFF
    convention du 3-5-2014 (NOR MENE1411996X)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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