Information Bulletin officiel

Il n’y a pas de Bulletin officiel les 1er, 8, 15 et 22 août. Rendez-vous le jeudi 29 août 2019 pour la prochaine publication.

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Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Certificat d'aptitude professionnelle
    « Graveur sur pierre » : abrogation
    arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402879A)
  • Brevet des métiers d'art
    Spécialité ébéniste : création et modalités de délivrance
    arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402891A)
  • Baccalauréat professionnel
    « Artisanat et métiers d'art » option ébéniste : abrogation
    arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402902A)
  • Brevet professionnel
    Spécialité menuisier : création et modalités de délivrance
    arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402945A)
  • Brevet professionnel
    Spécialité charpentier bois : création et modalités de délivrance
    arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402948A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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