Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Orientation des élèves
    Expérimentation d'une procédure d'orientation des élèves dérogeant à l'article L. 331-8 du code de l'éducation
    décret n° 2014-6 du 7-1-2014 - J.O. du 9-1-2014 (NOR MENE1321718D)
  • Baccalauréat professionnel
    Interventions sur le patrimoine bâti : création, modalités de préparation et de délivrance : modification
    arrêté du 20-12-2013 - J.O. du 15-01-2014 (NOR MENE1331566A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    Agent de propreté et d'hygiène : création et modalités de délivrance
    arrêté du 23-12-2013 - J.O. du 15-1-2014 (NOR MENE1331879A)
  • Diplôme national du brevet
    Organisation et calendrier dans les centres d'examen ouverts à l'étranger - session 2014
    note de service n° 2013-210 du 30-12-2013 (NOR MENE1331484N)
  • Baccalauréats général et technologique
    Épreuves de langues vivantes applicables aux baccalauréats général et technologique (hors séries L, TMD, STAV et hôtellerie)
    note de service n° 2014-003 du 13-1-2014 (NOR MENE1400244N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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