Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Diplômes
    Calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2014
    circulaire n° 2013-202 du 23-12-2013 (NOR MENE1330836C)
  • Concours général des lycées
    Modification
    arrêté du 28-11-2013 - J.O. du 13-12-2013 (NOR MENE1329365A)
  • Convention cadre
    Partenariat entre le MEN, le MSJEPVA, le MDRE et le CNOSF
    convention du 18-9-2013 (NOR MENE1300578X)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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