Mouvement du personnel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel du ministère chargé de l'éducation nationale : modifications
    arrêté du 9-12-2013 (NOR MENH1300576A)
  • Nominations
    Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
    décret du 9-12-2013 - J.O. du 11-12-2013 (NOR MENI1328040D)
  • Nomination
    Directrice académique des services de l'éducation nationale
    décret du 5-12-2013 - J.O. du 7-12-2013 (NOR MENH1327110D)
  • Nomination
    Directrice académique des services de l'éducation nationale
    décret du 5-12-2013 - J.O. du 7-12-2013 (NOR MENH1327430D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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