Mouvement du personnel

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 16-10-2013 (NOR MENJ1300490A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des personnels de direction : modification
    arrêté du 28-10-2013 (NOR MENH1300498A)
  • Inspection générale de l'éducation nationale
    Admission à la retraite
    arrêté du 25-9-2013 - J.O. du 23-10-2013 (NOR MENI1323242A)
  • Nominations
    Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    décret du 17-10-2013 - J.O. du 19-10-2013 (NOR MENH1322498D)
  • Nomination
    Représentants du personnel, des représentants de la Mutuelle générale de l'éducation nationale et des membres de l'administration à la commission nationale d'action sociale : modificatif
    arrêté du 17-10-2013 (NOR MENH1300495A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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