Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Classe de troisième du collège
    Programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique
    arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR MENE1324776A)
  • Classes de première et terminale préparant au baccalauréat professionnel
    Programme d'enseignement de l'histoire-géographie-éducation civique
    arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 7-11-2013 (NOR MENE1324855A)
  • Classes de terminale des séries économique et sociale (ES) et littéraire (L)
    Programme d'enseignement de l'histoire-géographie
    arrêté du 2-10-2013 - J.O. du 24-10-2013 (NOR MENE1324865A)
  • Certificat d'aptitude professionnelle
    « Conducteur livreur de marchandises » définition et conditions de délivrance : modification
    arrêté du 7-10-2013 - J.O. du 23-10-2013 (NOR MENE1325113A)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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