Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Groupements d'établissements (Greta)
    Application de l'article L. 423-1 du code de l'éducation
    décret n° 2013-852 du 24-9-2013 - J.O. du 26-9-2013 (NOR MENE1319594D)
  • Relations École - Parents
    Renforcer la coopération entre les parents et l'école dans les territoires
    circulaire n° 2013-142 du 15-10-2013 (NOR REDE1324999C)
  • Actions éducatives
    Concours Trophée civisme et défense et Prix armées-jeunesse - édition 2013-2014
    circulaire n° 2013-152 du 10-10-2013 (NOR MENN1325614C)
  • Actions éducatives
    2014 - Commémoration du centenaire de la Première Guerre mondiale - complément
    note de service n° 2013-161 du 14-10-2013 (NOR MENE1325064N)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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