Information Bulletin officiel

Il n’y a pas de Bulletin officiel les 1er, 8, 15 et 22 août. Rendez-vous le jeudi 29 août 2019 pour la prochaine publication.

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Organisation générale

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 
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  • Attributions de fonctions
    Administration centrale du MEN et du MESR
    arrêté du 13-9-2013 (NOR MENA1300446A)
  • Organisation de l'administration centrale du MEN et du MESR
    Désignation du responsable de la fonction financière ministérielle pour le ministère de l'éducation nationale et pour le ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
    arrêté du 6-9-2013 - J.O. du 14-9-2013 (NOR MENF1321856A)
  • Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle
    Composition et fonctionnement
    décret n° 2013-783 du 28-8-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1319004D)
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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